Introduction historique au droit
Category: History
Updated: 3 months ago
Contributors
Created byBirb Berry
Attachments
Events
Code d'UR-NAMMULoi de 12 tables (451)Institutes de GaiusCode HermogénienCode GrégorienCode ThéodosienCode Justinien : Corpus Juris CivilisEdit de CaracallaEdit de MilanEdit de ThessaloniqueSacre de Pépin le BrefPremière loi barbare d'importanceLoi GombetteBréviaire d'AlaricDernière capitulaireBaptême de ClovisTraité de VerdunEudesCharte de Lorris-en-GâtinaisGrande GloseUniversité de ParisInterdiction d'enseigner le droit romain à ParisOrdonnance de Blanche de CastilleDécret de GratienCompilations des décrétales de Grégoire IXSexte de Boniface 8Les clémentinesLes extravagantesOrdonnance de la paix de Dieules Coutumes du BeauvaisisBataille de BouvinesOrdonnance de Saint-LouisLe Grand Coutumier de NormandieOrdonnance de Montils-Lès-ToursOrdonnance d’AmboiseOrdonnance de Charles VPrincipe d'indisponibilitéPrincipe d'inaliénabilitéEdit de MoulinEdit de NantesLa fronde parlementaireOrdonnance de Villers-CotterêtsOrdonnance du RoussillonOrdonnance de BloisCode MichauL'affaire MontmorencyEdit de FévrierConseil général de réformation de la justice1ère ordonnance consacrée à la procédure civile (Ordonnance de Saint-Germain-en-Laye / Code Louis)Ordonnance sur la procédure criminelleOrdonnance du commerce / Code SavaryOrdonnance de la marineMort de ColbertCode Noir1ère ordonnance consacrée aux donationsOrdonnance sur les testamentsCoutume de ParisCoutume de BretagneCoutume de BourgogneCoutume d'OrléansLe droit commun de la France et la coutume de ParisInstitutes coutumièresInstitution au droit des Français ou Conférence des coutumes de FranceArrêt de règlementRecueil des arrêts notables des cours souveraines de FranceDictionnaire des arrêts ou jurisprudence universelle des parlements de FranceRépertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficialePantagruelLes lois civiles dans leur ordre naturelTransformation des États généraux en Assemblée nationaleDéclaration des droits de l’homme et du citoyen.Fin des arrêts de règlementsréforme sur l’organisation judiciaireConstitution de 1791Dernière tentative de codification du droit civilTroisième projet CambacérèsDeuxième projet CamacérèsAdoption du 1er code pénal2ème Code Pénal - Code des délits et des peinesNouveau projet de codePrésentation du projetCode CivilLe code civil devient "le code Napoléon"code d’instruction criminelleCode pénalCode de procédure civileCode de commerceProjet de code ruralPeriods
Moyen-AgeRépublique RomainePrincipatDominatEmpereur JustinienAntiquitéCode d'HAMMOURABIClovis (Mérovingiens)MérovingiensCarolingiensRois "fénéants"CharlemagnePériode franqueHugues CapetFéodalitéLouis le PieuxEmergence du mouvement urbainUne division géographique majeure se dessinePhilippe AugusteGlossateurs BolognePost-Glossateurs (commentateurs)Diffusion du jus communDroit canoniqueGrégoire VIILes attraits du droit canoniqueAffaiblissement du pouvoir royalLouis VIICapétiensPhilippe le BelCharles VIIApparitions de lois fondamentalesPhilippe VCharles VIRenaissanceAncien RégimeLouis XIVAssise du pouvoir royal dans le domaine juridiqueEmmergence de la codificationLouis XVJuristes humanistesFragilisation du droit cannoniqueMonarchie absolueFusion des sources du droitLouis XVIPériode révolutionnairePremière RépubliqueLe directoire1er Empire
Comments