Féodalité (jan 1, 800 – jan 1, 1200)

Description:

Le pouvoir royal est heurté à des forces d’opposition qui vont le faire vaciller dès la seconde moitié du IXe siècle. La cause de son affaiblissement tient en particulier dans la confiance excessive qu’il a pu placer dans le système de la vassalité.

L'ordre féodal en France donne naissance à la seigneurie, un territoire dirigé par un seigneur ou châtelain, lui-même vassal d’un seigneur supérieur. Ce chef local exerce des pouvoirs importants, notamment le commandement (bannum), s’appropriant des prérogatives autrefois royales. Dans la seigneurie, le droit repose largement sur la coutume, issue des usages locaux.

Dans son fief, le seigneur détient des prérogatives qui lui permettent d'exercer son autorité, notamment à travers le bannum, un pouvoir similaire à celui du roi. Le bannum lui donne le droit de commander et de contraindre les habitants de sa seigneurie, ainsi que de prendre des mesures considérées comme des ordres. Ce pouvoir illustre les droits étendus du seigneur sur son fief, qualifié de "seigneurie banale", un territoire où il exerce une variété de droits.

Dans la châtellenie, le seigneur impose des règles dérivées de son pouvoir de ban, visant souvent à générer des revenus. Parmi ces impôts, on trouve le cens, perçu mensuellement des roturiers, ainsi que le champart, une taxe en nature sur les récoltes, applicable aussi bien aux roturiers qu'aux serfs. De plus, la dîme est prélevée, notamment sur l’Église, en échange de la protection fournie par le seigneur. Ces différentes taxes contribuent aux rentrées financières régulières du seigneur.

En plus des impôts directs, le seigneur prélève également des taxes liées à l'utilisation des moyens de production qu’il possède, appelées banalités. Cela inclut des taxes sur l’utilisation de ses fours, moulins et pressoirs. De même, lors des marchés et foires, les exposants doivent payer le tonlieu pour vendre leurs produits. Cette taxe peut également être exigée pour l’utilisation de certains chemins ou ponts, préfigurant ainsi les péages modernes. Chaque aspect de la vie seigneuriale devient une occasion pour le seigneur d’imposer un prélèvement.

Le pouvoir de ban permet au seigneur d’imposer des corvées, c'est-à-dire des tâches gratuites et obligatoires aux paysans, particulièrement aux manants et aux serfs, qui sont "taillables et corvéables à merci" (sans limite). Ces corvées incluent des travaux comme la participation aux récoltes sur les terres du seigneur ou le nettoyage des parties communes du château et de ses dépendances.

Les serfs sont soumis à diverses restrictions par le seigneur. Par exemple, ce dernier peut interdire à un serf de se marier en dehors de sa condition et de sa seigneurie, sauf si la personne choisie est elle-même servile. Cette interdiction peut être contournée par le paiement d'une taxe appelée formariage. En cas de mainmorte, un serf ne peut pas transmettre ses biens à ses héritiers ; ces derniers doivent payer un droit au seigneur pour pouvoir hériter. Beaucoup de ces droits seigneuriaux étaient des usages anciens, devenus des règles coutumières avec le temps. Cela favorise le développement du territorialisme du droit, où le droit s’étend
selon les territoires et les coutumes locales.

Les coutumes qui se développent avec la territorialité du droit au cours de l’époque franque trouvent une grande partie de leur origine dans diverses sources juridiques de l’époque. Celles-ci proviennent des lois barbares (romaines ou germaniques), des capitulaires des rois carolingiens, ainsi que du droit romain. À partir du XIe siècle, les coutumes sont principalement nourries par les pratiques seigneuriales, issues de l'exercice du pouvoir de ban. Ces coutumes peuvent parfois être mal acceptées par les populations, comme en témoignent des pratiques telles que la redevance du "pain de l'ours". La coutume, qu'elle soit bonne ou mauvaise, couvre un large éventail de domaines, allant du droit de la famille à la condition des personnes, en passant par les droits des seigneurs et des paysans.

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