Le Pape refuse la Constitution française du Clergé avec Quod Aliquantum et Caritas (mar 10, 1791 – apr 13, 1791)
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Avec la Bulle Quod aliquantum; le pape repousse la Constitution civile du clergé et rappelle à Louis XVI le serment du sacre. Le pape condamne la Constitution civile du clergé comme schismatique et hérétique.
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