LF: Dévolution Couronne (jan 1, 1500 – jan 1, 1800)
Description:
Permettent sauvegarde et continuité couronne & frein absolutisme monarchique.
Succession
Hérédité et primo géniture: fortifier hérédité, plus dépendance seigneurs & conforter autorité Etat.
Masculinité: Miracle capétien: pendant 3 siècle, aucun pbm. Mais malédiction: Philippe le bel meurt sans laissé de descendance mâle.
1316: Eclsuion des femmes. Fille de 4 an et enfant à naitre. Frère accord sur sexe → c'est garço n mais meurt donc philippe devient Roi.
→ pour légitimiter appel juriste. Romain: infériorité aristote. Théologie: pecheresse originelle, dangereuse, exclues de la prêtrise (pas sacre possible). + ref lys. + ettas généraux sont ok.
1328: Exclusion des parents. Charles IV meurt snas. Soit cousin soit fils soeur mariée à Edward d'angletterre. Droit Romain: "nul ne peut qu'il n'en a lui meme" → on vire l'enfant de la gow. → cousin → mais guerre 100ans. Plus loi salique: droit privé: femme pas succession. Mais pleins d'exception + décontextualisation (droit privé). → permet exclusion infante en 1593.
Catholicité: Henri III successeur Henri de Navarre mais protestant. Pression →Edit d'Union: catholicité couronne. → mais danger Sainte ligue → annule le bail → dit que c'est son successeur légitime → assassiner & parlement de paris dit que c'est une LF → Navarre converti mais Edit de Nantes (révoqué par la suite).
Indisponibilité: Honteux traité de Troyes. Charles VI: déshérite et adopte roi d’Angleterre. Jean de Terre Vermeille: règle droit publique, propriétaire de la couronne, que l'usufruitier. De plus, fonction royale, symbolise l'Etat, bien commun → juridiquement c'est une mission, pas un bien. Fils va révolte, fin 100 ans → et à force de coutume, deviendra coutume: pas abdiquer, pas renoncer, ou modifier l'ordre successorale. → depersonnalisation Etat.
Added to timeline:
Pluralisme juridique à unité
Date:
