Personnalité du droit à territorialité. (1 janv. 450 – 1 janv. 987)

Description:

Loi sallique. De base concept vengence privé ak le mundium. Mais on va vouloir civiliser les relations, calmes sociales. Mais intégré aux moeurs et disproportion dans l'acte et la peine. + hierarchie sociale. → pas très bien respectée donc va vouloir être dissuassive. → violence déplacée au niveau centrale.

Phase du procès: serment, mais pour savoir qui dis juste ou vrai ordalie. Bilatérales: croix ou duel. Mais abandonnés. garder unilatérales: eau bénite ou fer rouge. → juge se fait sa propre idée du jugement. Ordalies demeureront jusqu'au XIII mais condamnées par eglise.

Compliqué personnalité ak royaume grand et tout plus pas d'etat civil tmtc. → évolution. Avec capitullaires, actes qui s'adressent à tous & surtout au niveau seigneureries banales mélange des règles romaines et germanique puis solutions à pbm locaux et coutumes locales.