Création de la première Constitution par l'assemblée nationale constituante (3 set 1791 ano – 31 out 1791 ano)
Descrição:
Contenu primaire: -déclaration des droits de l''homme
basées sur : valeurs de la révolution; séparation des pouvoirs éxécutif/législatif, limitation à la monarchie, plus de droits pour le Tiers
Source de conflit: séparation des pouvoirs. Son application trop stricte ammène des tensions entre la partie éxécutives et législatives qui ont tendances à ce régler par la force.
10 juin 1992- constitution suspendue
* En réalité la Constitution de 1791 n'a pas amené plus de droits au peuple français, car elle a été créer en accord avec la bourgeoisie libérale. Celles-ci amène de fortes restrictions qui ne permettent pas à l majorité de voter (seulement une partie peut payer assez les seigneurs pour voter). Voter n'est pas un droit, mais une fonction du système politique
Adicionado na linha do tempo:
Histoire
révolution française
Data: