17 St. 50 Min, 9 Feb 2025 Jahr - Expulsion de Libertà

Beschreibung:

# Projet de mesure adopté
**Date :** 09/02/2025
**Rédacteur Principal :** M. Gad de Molay, Connétable-maire de Bourg-des-Glands
Co-rédacteurs : Sa Majesté Kelroz Ier ; M. Haver Gardeterre, Consul de Helheim ; M. Tomaï, Consul du Serengeti ; M. Uc Labourel, Consul de La Ferme des Bouseux ; M. Vassily, Consul de Magmagrad

**Contexte :**
Suite au massacre à Libertà orchestré par le Baron-maire Heartless de Quarrel-Drengot avec la complicité de M. Isra Deter et M. George-Danbar Della, l'assemblée provinciale a voté plusieurs mesures pour répondre à cette crise. Ces actions visent à protéger les citoyens innocents, à sanctionner les responsables, et à restructurer les relations avec Libertà.

**Articles de la Mesure :**
I/ La province glandoise rompt tous liens diplomatiques, commerciaux, et militaires avec Libertà. Cette décision inclut la cessation immédiate de tout échange et de toute coopération avec la commune de Libertà.

II/ Les citoyens de Libertà seront placés sous la protection juridique et militaire de la province. Des mesures seront prises pour assurer leur sécurité et leurs droits fondamentaux.

III/ M. George-Danbar Della est destitué de son poste de consul de Libertà avec effet immédiat. Il sera remis à la justice populaire de Libertà pour répondre de sa passivité et de sa complicité dans le massacre lors de la libération totale de la commune.

IV/ La province financera des groupes d'opposition à Libertà qui défendent des principes démocratiques et pacifiques, visant à soutenir un changement de régime non-violent.

V/ Un programme d'accueil sera mis en place pour les Libertais volontaires souhaitant quitter Libertà. Ils seront répartis dans les différentes communes de la province, sous réserve de leur bonne foi et de leur engagement à s'intégrer au tissu urbain local. Ils auront la possibilité de retourner à Libertà s'ils le souhaitent, après la libération totale de la commune.

VI/ Artefact-du-Haut est reconnu comme un village indépendant, rejetant ainsi la légitimité de M. Hassan Cehef et de sa junte militaire qui ont été installés par Libertà. Ce village sera invité à rejoindre la province de Bourg-des-Glands sous les conditions d'une entente pacifique et démocratique après la libération totale de Libertà.

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