30 июл 1791 г. - Suppression des ordres de chevalerie, des décorations

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A l’initiative du député Armand-Gaston Camus, l’Assemblée constituante vote le décret supprimant les ordres de chevalerie, les décorations et les titres de noblesse; les Français affiliés à un ordre de chevalerie installés à l’étranger sont déchus de leur nationalité.

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